Veuillez lire attentivement ces termes et conditions avant d'utiliser le site web de l'Académie Franäaise d'Excellence.
En accédant et en utilisant le site web de l'Académie Franäaise d'Excellence (ci-après dénommé "le Site"), vous acceptez d'être lié par les présents termes et conditions (ci-après dénommés "les Termes"). Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
L'Académie Franäaise d'Excellence se réserve le droit de modifier ces Termes à tout moment, sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Termes pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du Site après la publication de modifications constituera votre acceptation de ces modifications.
Vous acceptez d'utiliser le Site uniquement à des fins licites et conformément à ces Termes. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site :
L'Académie Franäaise d'Excellence se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site si vous violez ces Termes.
Le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les images, les clips audio et vidéo, les logiciels et les autres éléments, est protégé par les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle. Ce contenu est la propriété de l'Académie Franäaise d'Excellence ou de ses concédants de licence.
Vous êtes autorisé à accéder et à utiliser le contenu du Site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre tout contenu du Site sans l'autorisation écrite préalable de l'Académie Franäaise d'Excellence.
Le nom "Académie Franäaise d'Excellence" et le logo sont des marques de commerce de l'Académie Franäaise d'Excellence. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ces marques de commerce sans l'autorisation écrite préalable de l'Académie Franäaise d'Excellence.
Le Site est fourni "tel quel" et "selon la disponibilité". L'Académie Franäaise d'Excellence ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement du Site ou les informations, le contenu, les matériaux ou les produits inclus sur le Site. Vous convenez que votre utilisation du Site se fait à vos propres risques.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l'Académie Franäaise d'Excellence ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le Site.
L'Académie Franäaise d'Excellence ne garantit pas que le Site sera exempt d'erreurs, de virus ou d'autres éléments nuisibles. Vous êtes responsable de la mise en œuvre de mesures de sécurité suffisantes pour vous protéger contre ces risques.
Ces Termes seront régis et interprétés conformément aux lois franäaises, sans égard à ses règles de conflit de lois.
Tout litige découlant de ces Termes ou de votre utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux franäais compétents.
Si vous avez des questions concernant ces Termes, veuillez contacter Madame Élise Martin, responsable juridique de l'Académie Franäaise d'Excellence :
Académie Franäaise d'Excellence
12 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris, France
Téléphone : 01 42 66 10 40
Email : juridique@academiefrancaiseexcellence.fr
L'Académie Franäaise d'Excellence se réserve le droit, à tout moment et de temps à autre, de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, le Site (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous acceptez que l'Académie Franäaise d'Excellence ne soit pas responsable envers vous ou envers un tiers de toute modification, suspension ou interruption du Site.
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas détenus ou contrôlés par l'Académie Franäaise d'Excellence. L'Académie Franäaise d'Excellence n'a aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites web tiers et n'assume aucune responsabilité à cet égard. Vous reconnaissez et acceptez que l'Académie Franäaise d'Excellence ne soit pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée au contenu, aux biens ou aux services disponibles sur ou via ces sites web.
Les conditions de remboursement des cours et programmes de l'Académie Franäaise d'Excellence sont détaillées dans notre page de tarification. Veuillez consulter cette page pour connaître les politiques spécifiques concernant les annulations, les remboursements partiels et les transferts de cours. En vous inscrivant à un cours ou à un programme, vous acceptez les conditions de remboursement applicables.